« Le filtrage n’a rien relevé. » J’aurais encore des questions.

Après plus de 17 ans dans la vente et le développement commercial, je comprends l’envie de conclure une affaire. Quelqu’un a passé des mois à construire la relation. Le client est prêt. Il y a une date de lancement, un objectif de chiffre d’affaires et une équipe qui attend de démarrer.

Puis la conformité pose une question de plus.

Je comprends que cela puisse agacer. Mais lorsqu’on me dit « le filtrage n’a rien relevé », ma première question serait : qu’avons-nous exactement établi ?

Nous avons peut-être vérifié les noms communiqués au regard d’une liste de sanctions. C’est utile. Cela ne nous dit pas, à lui seul, qui contrôle l’entreprise, pourquoi une autre société effectue ses paiements ou qui bénéficie, au bout du compte, de la transaction.

Ces questions comptent aussi bien pour la lutte contre le blanchiment que pour la détection du contournement des sanctions.

Un paiement qui paraît tout à fait ordinaire

Prenons un exemple fictif.

Une entreprise de paiements entre en relation avec un distributeur. Les documents d’immatriculation sont disponibles, les dirigeants identifiés présentent leurs pièces d’identité et le filtrage ne relève aucune correspondance avec les listes de sanctions.

Avant la première transaction, le distributeur demande si une société liée peut payer pour son compte.

L’explication peut être parfaitement légitime. Les groupes ont des dispositifs de trésorerie. Les entreprises font appel à des agents et à des intermédiaires pour de bonnes raisons.

Mais je voudrais comprendre le lien entre les sociétés. Le payeur appartient-il au même groupe ? L’explication correspond-elle au contrat ? Le client peut-il fournir des éléments à l’appui ?

La difficulté commence lorsque l’on accepte l’explication pour faire partir le paiement, plutôt que parce qu’on l’a comprise et vérifiée.

Rien dans cet exemple ne prouve une infraction. Il reste toutefois une question sans réponse.

Antiblanchiment et sanctions appellent des questions différentes

Un examen antiblanchiment peut chercher à savoir si le paiement est cohérent avec l’activité du client et s’il existe des raisons de soupçonner des fonds d’origine criminelle.

L’examen des sanctions doit aussi établir si une restriction concerne les parties, leur détention ou leur contrôle, ou l’activité elle-même. Une origine licite des fonds ne règle pas cette question.

Selon les orientations britanniques, une entité peut être soumise à un gel des avoirs parce qu’elle est détenue ou contrôlée par une personne désignée, même si son propre nom ne figure pas sur la liste des sanctions. Une simple vérification des noms ne suffit donc pas à conclure. Les autres juridictions nécessitent leur propre analyse. [1]

Le rapport 2025 du GAFI sur le financement de la prolifération et le contournement des sanctions cite le recours à des intermédiaires et la dissimulation des bénéficiaires effectifs parmi les méthodes employées. J’en retiens que les entreprises doivent comprendre les relations entre les parties, en plus de vérifier leurs identités. [2]

Qui voit la transaction dans son ensemble ?

C’est la question que je poserais à une entreprise qui prépare son entrée sur un nouveau marché.

L’équipe chargée de l’entrée en relation connaît peut-être le client. Le partenaire local voit le payeur. La banque voit les instructions de règlement.

Qui peut rapprocher ces informations ?

Pour une fintech qui construit un service transfrontalier, je voudrais une réponse avant le lancement. Qui examine un paiement de tiers inexpliqué ? Qui peut obtenir des informations supplémentaires sur la propriété de l’entreprise ? Qui peut arrêter une transaction pendant l’examen d’un doute ?

Un accord indiquant que « le partenaire gère la conformité » laisse trop de place aux interprétations.

Garder une place pour le jugement

Je me garderais de considérer tout montage inhabituel comme suspect. Grandir au Togo et construire ma carrière au Royaume-Uni m’a rendu attentif à la manière dont les gens expliquent leurs pratiques commerciales selon les contextes. Une pratique que l’on connaît mal mérite d’être écoutée.

Elle mérite aussi d’être examinée sérieusement.

La discipline consiste à entendre l’explication, à la confronter aux éléments disponibles et à consigner les raisons de la conclusion. Lorsqu’une question importante reste en suspens, quelqu’un doit prendre en charge la suite.

Pour moi, une conformité utile commence là : aider une entreprise à comprendre suffisamment la situation pour prendre une décision responsable, même lorsque la pression commerciale pousse à aller vite.